Conditions de service

Les présentes Conditions de service régissent l’accès au site Maison Chastel ainsi que son utilisation. En naviguant sur le site ou en utilisant ses services, vous acceptez les présentes conditions.

Pour les conditions applicables à l’achat de produits, notamment concernant les commandes, prix, paiements, livraisons, retours, remboursements et garanties, nous vous invitons à consulter nos Conditions Générales de Vente (CGV).

1. Éditeur et objet du site

Maison Chastel est une boutique en ligne proposant une sélection de produits destinés à l’aménagement de la maison et des espaces extérieurs.

Les informations permettant d’identifier l’exploitant du site, ainsi que ses coordonnées, sont disponibles dans les Mentions légales.

Le site permet notamment aux utilisateurs de consulter les produits proposés, d’accéder aux informations relatives à ceux-ci et, lorsqu’ils sont disponibles à la vente, de passer commande en ligne.

2. Accès au site

Maison Chastel s’efforce d’assurer l’accès au site et son bon fonctionnement.

L’accès peut toutefois être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour, des raisons techniques ou en cas d’événement indépendant de notre volonté.

Maison Chastel ne garantit pas que le site soit accessible sans interruption ni exempt de toute erreur technique.

3. Informations présentées sur le site

Maison Chastel veille à fournir des informations aussi précises que possible concernant les produits, leurs caractéristiques, leurs dimensions, leurs prix et leur disponibilité.

Les photographies et mises en situation ont pour objectif de présenter au mieux les produits. Selon les écrans, l'éclairage ou les caractéristiques naturelles de certains matériaux, de légères différences de teinte ou d'apparence peuvent être observées.

Les caractéristiques essentielles du produit sont celles indiquées sur sa fiche au moment de la commande.

4. Prix, commandes et paiement

Les prix applicables, les modalités de commande et les moyens de paiement proposés sont indiqués sur le site au moment de l’achat.

Les règles détaillées relatives à la formation du contrat de vente, au paiement et à la confirmation de la commande figurent dans les Conditions Générales de Vente.

5. Livraison, retours et remboursements

Les modalités, zones et délais de livraison sont précisés dans notre Politique d’expédition.

Les conditions relatives au droit de rétractation, aux retours et aux remboursements sont précisées dans notre Politique de remboursement ainsi que dans nos Conditions Générales de Vente.

Ces informations sont accessibles depuis le pied de page du site.

6. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas entreprendre d’action susceptible de perturber son fonctionnement, compromettre sa sécurité ou porter atteinte aux droits de Maison Chastel ou de tiers.

Il est notamment interdit de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site, d’introduire volontairement du contenu malveillant ou d’utiliser le site à des fins frauduleuses.

7. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les éléments constituant le site Maison Chastel, notamment sa structure, son identité visuelle, ses textes, créations graphiques et autres contenus originaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de contenus appartenant à Maison Chastel est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les marques, photographies ou autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

8. Services et liens de tiers

Le site peut utiliser ou donner accès à des services fournis par des tiers, notamment pour le paiement, la livraison, l’analyse d’audience ou certaines fonctionnalités techniques.

Ces services peuvent être soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Maison Chastel ne saurait être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de sites tiers accessibles depuis le site et sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle.

9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre de l’utilisation du site est décrit dans notre Politique de confidentialité.

L’utilisation de certains cookies et technologies similaires peut également être soumise au consentement de l’utilisateur conformément à la réglementation applicable.

10. Responsabilité

Maison Chastel est responsable de l’exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la législation applicable.

Maison Chastel ne saurait toutefois être tenue responsable des conséquences résultant d’une utilisation du site contraire aux présentes conditions, d’un usage inapproprié des produits ou d’événements qui lui sont légalement extérieurs.

Aucune disposition des présentes Conditions de service ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter les droits dont bénéficie le consommateur en vertu des dispositions légales impératives.

11. Modification des Conditions de service

Maison Chastel peut faire évoluer les présentes Conditions de service afin de tenir compte notamment de modifications du site, de ses services ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation, sous réserve des droits acquis et des dispositions légales applicables aux commandes déjà conclues.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.

Lorsque l’utilisateur agit en qualité de consommateur, il bénéficie également des dispositions impératives de protection qui lui sont applicables et des voies de recours prévues par la législation.

13. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes Conditions de service, vous pouvez contacter Maison Chastel via les coordonnées indiquées sur notre page Contact et dans nos Mentions légales.